DEEE, directive relative aux batteries et aux emballages

DEEE – Déchets d’équipements électriques et électroniques

1. Fond

La directive européenne 2012/19/UE relatives aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) vise à éviter ou à réduire les effets néfastes des DEEE sur l’environnement et la santé humaine. Au terme de leur durée de vie, les produits électroniques deviennent des déchets électroniques et, lorsqu’ils sont mal triés ou mis au rebut de façon incorrecte, ils peuvent présenter un risque.
Brainlab prend en considération les principes d’une production durable et contribue à éviter l’accumulation de DEEE inutiles. Nos produits sont conçus pour prendre en considération la possibilité de réparation, de mise à niveau, de réutilisation, de démontage et de recyclage, tout en augmentant l’impact de la technologie médicale et des connaissances et en les rendant plus accessible aux médecins ainsi qu’à leurs patients.

2. Recyclage

Si votre produit Brainlab doit être mis au rebut, vous trouverez ci-dessous les consignes de recyclage pour une mise au rebut en toute sécurité dans votre pays. Notez que les déchets électroniques doivent être traités au sein d’un établissement agréé qui satisfait aux exigences techniques définies dans la directive 2012/19/UE, annexe VIII, et qui envisage la réutilisation avant toute mise au rebut. En tant que détenteur du dispositif électrique ou électronique, il vous incombe de le faire collecter, traiter et éliminer au terme de sa durée de vie. Adressez-vous à l’organisme local de traitement des déchets pour trouver l’établissement le plus proche ou suivez les consignes de recyclage ci-après.

Conformément à la directive 2012/19/UE, § 13 (2), Brainlab applique des méthodes de financement alternatives pour le recyclage des DEEE, autrement dit les frais imputables à la collecte, au traitement et à la mise au rebut au terme de la durée de vie sont à la charge du client, sauf si une loi en vigueur empêche les parties de convenir que cette obligation doit incomber au client.

Conformément aux articles 14 et 15 de la directive 2012/19/UE, tout équipement électrique et électronique doit porter un symbole de poubelle barrée. Ce symbole indique que le dispositif en question ne doit pas être mis au rebut avec les ordures ménagères, il doit être collecté séparément. Retirez si possible les batteries, accumulateurs et lampes usagés du DEEE avant la mise au rebut.

Notez que la suppression des données personnelles contenues dans les dispositifs relève de la seule responsabilité de l’utilisateur final. Les clients hors d’Europe doivent mettre les DEEE au rebut dans le respect de la réglementation locale.

Contactez-nous à [email protected] ou [email protected] si vous avez des questions.

Si les consignes de recyclage pour votre pays n’apparaissent pas, contactez-nous à [email protected] ou [email protected].