DEEE, directive relative aux batteries et aux emballages

DEEE – Déchets d’équipements électriques et électroniques

1. Fond

La directive européenne 2012/19/UE relatives aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) vise à éviter ou à réduire les effets néfastes des DEEE sur l’environnement et la santé humaine. Au terme de leur durée de vie, les produits électroniques deviennent des déchets électroniques et, lorsqu’ils sont mal triés ou mis au rebut de façon incorrecte, ils peuvent présenter un risque.
Brainlab prend en considération les principes d’une production durable et contribue à éviter l’accumulation de DEEE inutiles. Nos produits sont conçus pour prendre en considération la possibilité de réparation, de mise à niveau, de réutilisation, de démontage et de recyclage, tout en augmentant l’impact de la technologie médicale et des connaissances et en les rendant plus accessible aux médecins ainsi qu’à leurs patients.

2. Recyclage

Si votre produit Brainlab doit être mis au rebut, vous trouverez ci-dessous les consignes de recyclage pour une mise au rebut en toute sécurité dans votre pays. Notez que les déchets électroniques doivent être traités au sein d’un établissement agréé qui satisfait aux exigences techniques définies dans la directive 2012/19/UE, annexe VIII, et qui envisage la réutilisation avant toute mise au rebut. En tant que détenteur du dispositif électrique ou électronique, il vous incombe de le faire collecter, traiter et éliminer au terme de sa durée de vie. Adressez-vous à l’organisme local de traitement des déchets pour trouver l’établissement le plus proche ou suivez les consignes de recyclage ci-après.

Conformément à la directive 2021/19/UE, § 13 (2), Brainlab applique des méthodes de financement alternatives pour le recyclage des DEEE, autrement dit les frais imputables à la collecte, au traitement et à la mise au rebut au terme de la durée de vie sont à la charge du client, sauf si une loi en vigueur empêche les parties de convenir que cette obligation doit incomber au client.

Conformément aux articles 14 et 15 de la directive 2012/19/UE, tout équipement électrique et électronique doit porter un symbole de poubelle barrée. Ce symbole indique que le dispositif en question ne doit pas être mis au rebut avec les ordures ménagères, il doit être collecté séparément. Retirez si possible les batteries, accumulateurs et lampes usagés du DEEE avant la mise au rebut.

Notez que la suppression des données personnelles contenues dans les dispositifs relève de la seule responsabilité de l’utilisateur final. Les clients hors d’Europe doivent mettre les DEEE au rebut dans le respect de la réglementation locale.

Contactez-nous à [email protected] ou [email protected] si vous avez des questions.

Directive relative aux batteries

1. Fond

Les batteries peuvent contenir des substances nocives pour l’environnement et la santé humaine. Soyez extrêmement prudent lorsque vous manipulez des batteries contenant du lithium, elles présentent un risque particulier. La collecte et le recyclage distincts des batteries et accumulateurs usagés a pour but d’éviter les conséquences néfastes sur l’environnement et la santé humaine.

Conformément à la directive 2006/66/CE, retirez les batteries de tout équipement électronique à mettre au rebut puis mettez-les au rebut séparément.

2. Recyclage

Le symbole de poubelle barrée apposé sur les batteries ou les accumulateurs indique qu’ils ne doivent pas être mis au rebut avec les ordures ménagères au terme de leur durée de vie. Si les batteries ou les accumulateurs contiennent du mercure (Hg), du cadmium (Cd) ou du plomb (Pb), vous voyez le symbole chimique correspondant sous le symbole de poubelle barrée. La loi vous oblige à renvoyer les batteries et accumulateurs usagés afin de faciliter leur recyclage adapté. Adressez-vous à l’organisme local de traitement des déchets pour trouver l’établissement le plus proche auquel les renvoyer.

Directive relative aux emballages

Les emballages des produits Brainlab sont conformes à la directive européenne relative aux emballages et aux déchets d’emballages (Directive 94/62/CE). Les emballages de transport (et non les emballages des produits) sont récupérés par le transporteur agissant pour le compte de Brainlab, à quelques exceptions près.

Réglementation (CE) n° 1907/2006 concernant
l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des produits chimiques (REACH) :

Reportez-vous à la section REACH – Brainlab pour plus d’informations sur les substances jugées extrêmement préoccupantes (SVHC) que contient votre produit.


Si les consignes de recyclage pour votre pays n’apparaissent pas, contactez-nous à [email protected] ou [email protected]