Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques (REACH)

La réglementation (CE) n° 1907/2006 relative à l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des produits chimiques vise à mieux préserver la santé humaine et l’environnement des risques que peuvent induire les produits chimiques.

L’identification d’une substance comme substance jugée extrêmement préoccupante (SVHC) et son ajout à la liste REACH impliquent certaines obligations légales pour les importateurs, producteurs et fournisseurs d’un article contenant ladite substance. Brainlab demande aux fournisseurs d’indiquer si et dans quelles proportions les substances figurant sur la liste sont contenues dans leurs produits. Les informations sont mises à jour régulièrement. En outre, Brainlab respecte les restrictions définies en annexe XVII de la loi REACH.

Si une substance SVHC soumise à la réglementation REACH à une concentration de > 0,1 % M/M par article est signalée à Brainlab, nous en présentons les détails, conformément à la réglementation REACH, article 33, dans la liste suivante.

Les données sont fidèles à nos connaissances, mais il nous faut la collaboration du fournisseur pour les compléter.

Remarque : une concentration de > 0,1 % M/M dans un article ne présente aucun risque pour les êtres humains ni pour l’environnement en cas de manipulation et utilisation normales du produit Brainlab qui contient l’article. Si votre produit ne figure pas dans le tableau ci-après, il ne contient aucune SVHC à signaler conformément à l’article 33 (1) et (2) « Substances jugées extrêmement préoccupantes » CE titre VII, chapitre 1 article 57 et régulièrement révisé.

Pour plus d’informations ou si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse [email protected].

Type d’objet Nonnnnm Numéro État Contient du mercure (convention de Minamata) Exemption RoHS Numéro d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Numéro de CAS % du poids total de l’article
Composant mécanique Porte-collimateur Varian sans MLC 40500-1A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 1,0 % M/M et < 10.0% w/w
Composant mécanique Porte-collimateur Varian avec MLC 40500-3A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 1,0 % M/M et < 10.0% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062040A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique PLANCHE POUR TDM POUR RADIOCHIRURGIE STÉRÉOTAXIQUE NON INVASIVE 43408 Commercialisé Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 61788-32-7, 872-50-4 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique EXTENSION DE TABLE UNIVERSELLE POUR RADIOCHIRURGIE STÉRÉOTAXIQUE NON INVASIVE 43409 Commercialisé Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 61788-32-7, 872-50-4 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique COLLIMATEUR CONIQUE 12 MM 4062120A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique COLLIMATEUR CONIQUE 14 MM 4062140A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Bloc d’alimentation électrique 17712-07 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Panneau de connexion 17712-45 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Audiobox MC 17712-14 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Préassemblage de structure 17712-48 Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Boîtier électronique 17711-07 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Montant complet 17711-17 Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062050A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062060A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062075A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062080A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062100A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062125A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062150A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062175A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062200A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062225A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062250A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062275A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062300A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062350A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Collimateurs coniques 4062400A Commercialisé Exemption RoHS Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique Câblage du montant 17711-20 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique CC – Bras de préassemblage 17781-05 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique CHAÎNE DE RECOUVREMENT 17712-09 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Commande neutre Curve 17712-90 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Mécatronique du chariot pour caméra 17711-95 Production effectuée Oui, exemption RoHs Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Magic Leap 1 taille 1 17715-02A Conception en cours Oui, exemption RoHs Exemption RoHS Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique SYSTÈME CURVE NAVIGATION EM 17717 Commercialisé Oui, exemption RoHs Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Système de bras CIRQ 56000A Commercialisé Nonnnn Exemption RoHS Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I, Annexe_III_n.7c-II, Annexe_III_n.8b SVHC selon la réglementation REACH 12060-00-3, 1303-86-2, 1306-19-0, 1317-36-8, 7439-92-1 Inconnu
Composant mécanique Ordinateur de planification de base 9 10981A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Ordinateur de planification de base 9 avec affichage 10982A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Ordinateur de planification avancée 9 10983A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Ordinateur de planification avancée 9 avec affichage 10984A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Buzz Virtual 15501 Commercialisé Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Mémoire SODIMM 4 Go DDR4 15501-03 Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH 12060-00-3, 1303-86-2, 1317-36-8, 7439-92-1, 80-05-7 Inconnu
Composant mécanique Disque SSD interne M.2 SATA 2242 64 Go 15501-04 Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH 110-71-4, 1317-36-8, 2451-62-9, 71868-10-5, 7439-92-1, 80-05-7 Inconnu
Composant mécanique Commande neutre Buzz Virtual 15501-01 Production effectuée Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Cordon d’alimentation interne 15501-12 Production effectuée Nonnnn Exemption RoHS Annexe_III_n.6c SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 Inconnu
Composant mécanique Cordon d’alimentation CC pour Buzz Virtual 15501-16 Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.6c SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Écrou hexagonal filetages internes M 2,5 × 8 15501-31 Achat effectué Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.6a SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Écrou hexagonal filetages internes M 3 × 5 15501-32 Achat effectué Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.6a SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Ventilateur Premium NF-A4 × 10 FLX CC 12 V 15501-28 Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 71850-09-4 Inconnu
Composant mécanique Buzz Virtual – Kit de montage 15501-60 Commercialisé Inconnu Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Kit de batterie pour module RTM 49765A Commercialisé Nonnnn Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH Plomb n° CAS 7439-92-1 ≥ 20,0 % M/M et < 100% w/w
Composant mécanique tme-23138.prt TME-23138 Commercialisé Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH  
Composant mécanique Ordinateur de bloc opératoire numérique 2.0 Fujitsu Celsius M7010 15420-10 Conception en cours Exemption RoHS Annexe_III_n.15, Annexe_III_n.6a, Annexe_III_n.6b, Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I, Annexe_III_n.7c-II SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Disque SSD ET SATA 1 To 46758A Commercialisé Nonnnn Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 1317-36-8, 7439-92-1 > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Pièce de rechange chariot pour moniteur Curve Navigation sans accessoires 17712-91 Commercialisé Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Pièce de rechange chariot pour caméra Curve Navigation sans caméra 17711-91 Commercialisé Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Magic Leap 1 17715A Conception en cours Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Capteur plan ETD 3030DX tungstène 47110 Achat effectué Exemption RoHS Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I, Annexe_IV_n.5 SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 Inconnu
Composant mécanique Station d’accueil EM 3.1.1 18092-02B Vérification en cours Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 1303-86-2, 13560-89-9, 135821-03-3, 135821-74-8, 7439-92-1, 7439-92-1 Inconnu
Composant mécanique Kit de pièces de rechange pour poignée du chariot pour moniteur sans licence 17712-53 Production effectuée Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique HPE ProLiant DL360 Gen10 Xeon 4215 45305 Commercialisé Exemption RoHS Annexe_III_n.15, Annexe_III_n.6a, Annexe_III_n.6b, Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I, Annexe_III_n.7c-II SVHC selon la réglementation REACH 110-71-4, 1317-36-8, 25550-51-0, 7439-92-1, 80-05-7 Inconnu
Composant mécanique Ordinateur de bloc opératoire numérique 2.0 Fujitsu Celsius M7010 CHN TPM 15420-11 Conception en cours Exemption RoHS Annexe_III_n.15, Annexe_III_n.6a, Annexe_III_n.6b, Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I, Annexe_III_n.7c-II SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH > 0,1 % M/M et < 0.3% w/w
Composant mécanique Disque SSD de rechange pour ordinateur de bloc opératoire numérique 2.0 15420-13 Achat effectué Exemption RoHS Annexe_III_n.7a, Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Inconnu
Composant mécanique Kit de pièces de rechange pour poignée du chariot pour moniteur 17712-52 Commercialisé Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Clavier professionnel sans fil HP (Allemand) 10981-60A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 10043-35-3 Inconnu
Composant mécanique Clavier professionnel sans fil HP (Anglais) 10981-61A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 10043-35-3 Inconnu
Composant mécanique Clavier professionnel sans fil HP (Français) 10981-62A Production effectuée Oui, en deçà de 0,1 % Pas d’exemption RoHS SVHC selon la réglementation REACH 10043-35-3 Inconnu
Composant mécanique CC – Bras de préassemblage 17781-05A Commercialisé Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Voir_sous-composants_pour_exemptions_RoHS SVHC selon la réglementation REACH Voir_sous-composants_pour_SVHC_REACH Voir les sous-composants pour les détails
Composant mécanique Pièce de rechange Magic Leap 1 17715-12 Conception en cours Oui, en deçà de 0,1 % Exemption RoHS Annexe_III_n.6c, Annexe_III_n.7c-I SVHC selon la réglementation REACH 7439-92-1 Voir les sous-composants pour les détails